Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Michèle LIBERSAC
Nom commercial : L'ATELIER HAELI
Micro-entrepreneur
Adresse : 119 Rue de Cartale-38170 SEYSSINET-PARISET
Email : atelier.haeli@outlook.com
Numéro SIRET : 10216942200015

Conformément à l’article L123-1-1 du Code de commerce, le numéro SIRET doit figurer sur les documents commerciaux.

TVA :
En application de l’article 293 B du Code général des impôts, la TVA n’est pas applicable (si vous êtes en franchise de TVA).

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
Adresse : 151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Site internet : https://www.shopify.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, illustrations, logos, graphismes, visuels, designs, éléments personnalisés, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute utilisation non autorisée pourra constituer une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

Les informations collectées via le site sont nécessaires au traitement des commandes et à la relation commerciale.

Elles sont traitées conformément :

  • au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD)

  • à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite “Informatique et Libertés”

Le Client dispose d’un droit :

  • d’accès

  • de rectification

  • d’effacement

  • d’opposition

  • de limitation du traitement

Pour exercer ces droits, il peut contacter : [adresse email dédiée aux données personnelles].

5. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et d’analyser le trafic.

Le Client peut à tout moment paramétrer ou refuser les cookies via le bandeau prévu à cet effet lors de sa première visite sur le site.

6. Responsabilité

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable :

  • des interruptions du site

  • des bugs techniques

  • d’une mauvaise utilisation du site par l’utilisateur

  • de dommages indirects liés à l’utilisation du site

7. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront compétents, sauf dispositions légales contraire